C G V - David Rouylou (EI)

Conditions Générales de Vente

Crédit Photo David Rouylou (EI)

Entreprise :

David Rouylou (EI) Réflexologue validé RNCP

Gibardelle

46100 Fons

Numéro SIREN 919 676 213

Numéro SIRET 919 676 213 00011

Code APE 9609Z (Autres services à la personne)

TVA non-récupérable

Contact :

mail : david.rouylou@orange.fr

tel : 0677082885

Hébergeur du site :

OVH – 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix (+33 972101007)

Clients particuliers :

Prestations (déplacement inclus dans les communes citées) :

Séance de réflexologie plantaire (ou palmaire), durée 1h30, 50€ TTC Art 293B du CGI.
Forfait 3 séances de réflexologie plantaire (ou palmaire), durée 1h30 pour la première puis entre 1h30 et 1h selon les cas, 130€ TTC Art 293B du CGI.
Forfait 5 séances de réflexologie plantaire (ou palmaire), durée 1h30 pour la première puis entre 1h30 et 1 h selon les cas, 200€ TTC Art 293B du CGI.
Forfait étudiant/personne en situation de précarité de réflexologie plantaire (ou palmaire), durée 1h30, 40€ TTC Art 293B du CGI.
Massage détente de bien-être non-thérapeutique, durée 1h15, 45€ TTC Art 293B du CGI.

Moyens de paiement acceptés :

Espèce
Chèque
Virement bancaire
Paylib via l’application WERO

Une facture sera délivrée après chaque prestation, certaines mutuelles remboursent des séances de réflexologie (la liste est en annexe)

Conditions d’annulation de rendez-vous :

Toute annulation de rendez-vous sera faite par téléphone et confirmée par mail au moins 24h avant l’heure prévue, toute annulation passée ce délai sera facturée 30€ et une facture sera envoyée.

Retard de paiement :

En cas de retard de paiement et conformément au code du commerce, une indemnité calculée à trois fois le taux d’indemnité légal ainsi que les frais de recouvrement de 40€ sont exigibles Art D441-5.

Médiation à la consommation :

En cas de litige, le service de médiation à la consommation à retrouver sur la liste des médiateurs référencés par la CECMC (Commission d’Evaluation et de Contrôle de la Médiation de la Consommation) www.economie.gouv.fr/mediation-conso/liste-des-mediateurs-references

Clients professionnels :

Prestations :

Séance de réflexologie plantaire (ou palmaire), durée 1h30, 50€ TTC Art 293B du CGI
Forfait 3 séances de réflexologie plantaire (ou palmaire), durée 1h30 pour la première puis entre 1h30 et 1h selon les cas, 130€ TTC Art 293B du CGI
Forfait 5 séances de réflexologie plantaire (ou palmaire), durée 1h30 pour la première puis entre 1h30 et 1h selon les cas, 200€ TTC Art 293B du CGI
Forfait étudiant/personne en situation de précarité de réflexologie plantaire (ou palmaire), durée 1h30, 40€ TTC Art 293B du CGI
Massage détente de bien-être non-thérapeutique, durée 1h15, 45€ TTC Art 293B du CGI

Moyens de paiement acceptés :

espèces
chèque
Virement bancaire

Une facture sera délivrée en double exemplaire avec la date prévue de règlement après chaque prestation, certaines mutuelles remboursent des séances de réflexologie (la liste est en annexe).

Devis :

Un devis sera fait en double exemplaire pour toute structure professionnelle qui en fera la demande, il comprendra les prestations souhaitées, leur durée et leur tarif, le lieu, les horaires et la (ou les) date(s) de réalisation des prestations.

Rabais :

En cas de groupement de prestations (entreprises…), un rabais est négociable et sera notifié sur le devis.

Modalités et délai de paiement :

les modalités et délai de paiement seront fixés par contrat suite à validation du devis avant le début des prestations.

Retard de paiement :

Annulation de rendez-vous :

Les closes d’annulation de rendez-vous seront fixées dans le contrat suite à validation du devis avant le début des prestations.

La réflexologie est une technique d’accompagnement de bien-être, elle peut parfaitement être complémentaire mais ne se substitue absolument pas à un acte médical, en cas de doute consultez votre médecin traitant, suivez ses conseils et n’arrêtez pas votre traitement sans son accord.